Le site http://leportaillogimea.wordpress.com est édité par la Chambre de commerce et d’industrie Saône-Doubs, située au 46 avenue Villarceau, 25042 BESANCON Cedex.
Téléphone : +33 (0)3 81 25 25 70.
A ce titre, la CCI Saône-Doubs a désigné comme :
Directeur de publication : Jean-Luc QUIVOGNE, président
Responsable éditorial : Nicolas VIGNY
Le présent site est hébergé par la société Automattic, Inc et propulsé par la plateforme WordPress.com (Automattic, Inc).
Automattic, Inc.
132 Hawthorne Street
San Francisco, CA 94107
United States of America
Mail : support@wordpress.com
Site : https://automattic.com/contact/
Automattic, Inc et WordPress possèdent à ce jour les éléments d’identification personnelle concernant l’éditrice de ce site.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR0F182500025
>> INFORMATIONS CNIL – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Le site de la CCI du Doubs a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL et a reçu le numéro d’enregistrement suivant : 884777
Les informations nominatives recueillies à l’occasion d’une demande sur le site sont destinées à l’usage de la CCI Saône-Doubs. Elles pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification auprès des services de la CCI Saône-Doubs dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Téléphone : +33 (0)3 81 25 25 70 – communication@saone-doubs.cci.fr
Titularité des droits.
Tous les éléments du site Internet de la résidence étudiante Le Portail (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations ainsi que toutes formes graphiques et audiovisuelles) sont la propriété de la CCI Saône-Doubs, à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations textuelles, iconographiques ou photographiques. La reproduction, et/ou imitation, et/ou représentation, et/ou rediffusion de tout ou partie du site Internet sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf accord expresse.
Les informations transmises au visiteur le sont uniquement à titre personnel, et en vue d’un usage strictement personnel. Le non-respect de ces dispositions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle des données contenues sur le site de la résidence étudiante Le Portail, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
>> DROIT DES MARQUES
Le nom « résidence étudiante Le Portail », le nom de domaine leportaillogimea.wordpress.com, … sont des marques déposées par la CCI Saône-Doubs. D’autres marques peuvent être citées : elles le sont néanmoins avec l’autorisation expresse de leur titulaire, ou à défaut comme simple indication de produits ou services proposés par la CCI Saône-Doubs à ses visiteurs. La reproduction, et/ou imitation, et/ou représentation, et/ou rediffusion de ces marques sans en avoir recueilli l’autorisation auprès de la CCI Saône-Doubs ou de son titulaire respectif est constitutif d’un acte de contrefaçon.
>> LIENS HYPERTEXTES
Liens hypertextes vers le site http://leportaillogimea.wordpress.com
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site http://leportaillogimea.wordpress.com nécessite une autorisation préalable de la CCI Saône-Doubs. Dans ce cas il vous est possible de prendre contact avec les services de la CCI Saône-Doubs. La mise en place d’un tel lien après autorisation pourra être valable sur différents supports, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales en vigueur. A cet égard, la CCI Saône-Doubs se réserve un droit d’opposition sur tout lien mis en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa notoriété.
>> RESPONSABILITÉ DE LA CCI SAÔNE-DOUBS
L’internaute utilise le site de la résidence étudiante Le Portail à ses seuls risques. Ni la CCI Saône-Doubs, ni résidence étudiante Le Portail ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment des préjudices matériels, pertes de données ou de programmes, préjudices financiers, résultant de l’accès ou de l’utilisation au site de résidence étudiante Le Portail ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Toutes les informations données sur le site de résidence étudiante Le Portail ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle ferme, précise et non équivoque de produits ou services émanant de la CCI Saône-Doubs. De plus, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
>> DROIT APPLICABLE
Le présent site est soumis aux dispositions du droit interne français. La langue par défaut du site est la langue française. D’autres langues peuvent être néanmoins proposées à titre informatif. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
>> MISE À JOUR DU SITE
Le site est mis à jour régulièrement par la CCI Saône-Doubs. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’internaute qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.